Déposée le 6 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SILMATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALD SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SILMATEC domicilié(e) 21 rue Pierre Lhomme - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 571 217 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SILMATEC, Sarl, Stéphane VEAUX domicilié(e) 21 rue Pierre Lhomme - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque ALD SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SILMATEC SARL, SARL - 21 rue Pierre Lhomme - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 413571217
SILMATEC, Sarl, Stéphane VEAUX - 21 rue Pierre Lhomme - 92400 - COURBEVOIE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2006 n°2320396 - Publication au BOPI 2006-07-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08
Inscription le 13 avril 2004 - Changement d'adresse n°390433 - Publication au BOPI 2004-04-13
Inscription le 31 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389771 - Publication au BOPI 2004-03-31
Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486547 - Publication au BOPI 2008-12-02
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2016 n°2624479 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-25
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs.Programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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